Mon enfant a une maladie de longue durée, que faire par rapport aux études ?
L'école à l'hôpital
L’enseignement temporaire à domicile (TOAH en Flandre et Bruxelles néerlandophone)
1. Qu'est-ce que l’enseignement temporaire à domicile ?
2. Quelles sont les conditions que votre enfant doit remplir ?
L'école dans laquelle votre enfant est inscrit est obligée d'organiser l’enseignement temporaire à domicile si votre enfant remplit toutes ces conditions :
- Votre enfant a une maladie de longue durée, une maladie chronique ou est en congé de maternité.
- Une maladie de longue durée signifie que votre enfant ne peut pas assister aux cours à l'école pendant plus de 21 jours civils consécutifs en raison d'une maladie ou d'un accident. Vous pouvez le prouver à l'aide d'un certificat médical de votre médecin traitant ou d’un spécialiste.
- Une maladie chronique signifie que votre enfant suit un traitement récurrent, ce qui implique qu'il ne peut pas aller à l'école pendant un certain temps à chaque fois. Ce traitement doit s'étaler sur une période d’au moins six mois. Vous pouvez également le prouver au moyen d'un certificat médical.
- Un médecin doit établir un diagnostic de la maladie et donner l'autorisation pour suivre des cours à domicile.
- Votre enfant est en maternelle, primaire ou secondaire.
- Votre enfant réside à une distance acceptable de l'école. Pour les enfants de l'enseignement ordinaire, cette distance est fixée à 10 km, pour les enfants de l'enseignement spécialisé, la distance maximale est de 20 km. Attention, il s'agit de l’endroit où résident les enfants, et non de l’endroit où ils sont domiciliés. Ils peuvent dont très bien vivre en internat, dans une institution du Service de Protection de la Jeunesse, chez les grands-parents ou un autre membre de la famille, … Si votre enfant habite au-delà de la distance établie, l'école n'est pas obligée d'organiser l’enseignement temporaire à domicile. Bien évidemment, l'école est libre d’organiser des cours à domicile malgré tout si elle le désire. Le ministère de l’Education compensera également l'école dans ce cas de figure.
- Au moins un des parents (d'accueil) ou tuteurs accepte et fait la demande.
3. Pendant combien de temps mon enfant a-t-il droit à l’enseignement temporaire à domicile ?
- Les enfants avec une maladie de longue durée : Strictement parlant, ils ont droit à l’enseignement à domicile jusqu'à la date de fin du certificat médical. Si votre enfant tombe à nouveau malade dans les 3 mois suivant la fin du certificat médical, ce droit est également maintenu. À partir du moment où votre enfant est en mesure de retourner à l'école au moins à mi-temps, le droit à l'enseignement temporaire à domicile prend fin.
- Les enfants avec une maladie chronique : Pour les enfants souffrant d’une maladie chronique, un unique certificat médical suffit. Sur base de ce seul certificat médical, votre enfant aura alors droit à 4 heures d'enseignement à domicile toutes les 9 demi-journées d'absence.
- Congé de maternité : Vous pouvez demander l’enseignement à domicile jusqu'à 3 semaines après votre congé de maternité et jusqu'à 9 semaines après l'accouchement.
4. Quand se peut-il que votre enfant n’y ait pas droit ?
L'enseignement à domicile n'est pas possible pour les formations suivantes :
- Enseignement secondaire professionnel à temps partiel
- Enseignement secondaire à temps plein :
- Lors des années préparatoires à l'enseignement supérieur général (ASO) et artistique (KSO)
- Les septièmes secondaires de l’enseignement technique (TSO) et artistique (KSO)
- Formation professionnelle en alternance dans l'enseignement secondaire spécialisé
- Formation d’infirmier de niveau supérieur
Enseignement permanent à domicile (POAH en Flandre et Bruxelles néerlandophone)
1. Enseignement permanent à domicile (aussi appelé POAH en Flandre)
Contrairement à l’enseignement temporaire à domicile, l’enseignement permanent à domicile est comme son nom l’indique, de nature permanente. Tout enfant âgé de cinq ans ou plus, qui remplit les conditions d’autorisation à l'enseignement spécialisé et qui ne fréquente pas l'école en raison d'un handicap ou d'une affection, peut prétendre à un enseignement permanent à domicile. Tout comme pour l’enseignement temporaire à domicile, l’enfant a droit à 4 sessions de cours par semaine qui sont organisées en permanence à la maison. L'école discute avec les parents de l’offre, de l'heure et de la durée des cours, en tenant compte des restrictions imposées par le médecin.
2. Quelles sont les conditions que votre enfant doit remplir ?
- Votre enfant doit avoir un handicap qui l'empêche de se rendre à l'école.
- Votre enfant doit être en mesure de gérer l’accompagnement scolaire.
- Votre enfant doit disposer d’un rapport pour avoir accès à l'enseignement spécialisé. Ce rapport démontre que des adaptations raisonnables pour votre enfant ne suffiront pas pour atteindre les objectifs d'apprentissage normaux dans une école ordinaire. Votre enfant recevra un parcours scolaire adapté à ses besoins. En outre, il indique également quel type d'éducation spéciale est le mieux adapté aux besoins de l'enfant. Le CLB (Centrum voor leerlingenbegeleiding) fournit ce rapport aux parents après enquête. (Attention, les parents restent libres d'inscrire leur enfant (même avec un rapport d'admission à l'enseignement spécialisé) dans une école normale où l’enfant peut recevoir un programme adapté. L'école examine alors avec le CLB si elle peut fournir la formation appropriée, à condition que les ajustements nécessaires soient effectués. Lorsqu'il s'inscrit dans une école ordinaire, votre enfant peut également demander une aide pour les enfants en éducation spécialisée, à condition qu'il ait un rapport.
Enseignement à domicile
Enseignement synchrone à distance (SIO)
1. Qu'est-ce que Bednet ?
2. Pour qui Bednet peut-il être mis en place ?
- Les enfants qui doivent souvent s’absenter (au moins quatre semaines réparties sur une année) ou qui ne peuvent pas suivre de cours pendant plus d’un mois suite à une maladie, une opération, une grossesse ou un accident, peuvent faire appel aux services de Bednet
- Les enfants qui appartiennent au groupe à risque Covid peuvent demander à bénéficier de Bednet par sécurité, indépendamment du fait qu'ils aient la possibilité d’assister aux cours sur place ou non.
- Les enfants en bonne santé qui vivent dans une famille où réside une personne appartenant au groupe à risque Covid, peuvent faire appel aux services de Bednet si le médecin traitant du patient à risque estime qu’il est trop risqué de faire entrer des membres de la famille en contact avec des personnes de l’extérieur. Dans cette situation, le médecin délivre un certificat médical indiquant explicitement que l'étudiant n'est pas autorisé à assister aux cours en raison de la présence d'un patient à risque dans son entourage. Si c’est le cas, la demande doit être faite via la procédure d'exception.
- Bednet s'applique à tous les enfants qui tombent sous l’obligation scolaire. Concrètement, les enfants peuvent en bénéficier dès l’âge de 5 ans et ce jusqu’à leurs 18 ans.
- Votre enfant doit fréquenter une école financée ou subventionnée par le Gouvernement flamand.
3. Pour qui Bednet ne peut-il pas être mis en place ?
- Les enfants qui suivent un enseignement secondaire professionnel à temps partiel
- Les jeunes qui suivent une année préparatoire à l'enseignement supérieur (7e année à l’enseignement général (ASO) et artistique (KSO)
- Les jeunes qui suivent une formation professionnelle en alternance dans l'enseignement secondaire spécialisé.
4. Combien coûte Bednet ?
5. Vous pensez être éligible ? Qui introduit par conséquent une demande pour Bednet ?
6. Comment et quand introduire une demande pour Bednet ?
1. Qu'est-ce que Classcontact ?
2. Pour qui Classcontact peut-il être mis en place ?
- Les enfants qui ne peuvent pas se présenter en classe pendant au moins 6 semaines suite à une maladie, une opération, une grossesse ou un accident, peuvent faire appel aux services de Classcontact
- Classcontact s'applique à tous les enfants qui tombent sous l’obligation scolaire. Concrètement, les enfants peuvent en bénéficier dès l’âge de 5 ans et ce jusqu’à leurs 18 ans.
- Votre enfant doit fréquenter une école financée ou subventionnée par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
3. Combien coûte Classcontact ?
4. Vous pensez être éligible ? Qui introduit par conséquent une demande pour Classcontact ?
5. Comment et quand introduire une demande pour Classcontact ?
Autres initiatives :
1. L'organisation « School en Ziekzijn » (en Flandre et Bruxelles néerlandophone)
De quoi s’agit-il ?
Qui peut faire appel à ce service ?
Tout élève qui (toutes les conditions doivent être remplies) :
- a une maladie de longue durée ou chronique, ou est en congé de maternité ;
- est inscrit dans une école flamande reconnue ;
- dispose d'un certificat d'absence du médecin (certificat médical).
2. Alles over kanker (en Flandre et Bruxelles néerlandophone)
De quoi s’agit-il et qui est éligible ?
3. Mutuelle
Quel type de soutien est le mieux adapté à mon enfant ?
Sources :
Onderwijs.vlaanderen.be
Bednet.be
Contactclass.be
Enseignement.be
Hospichild.be
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